Marque enregistrée - Marque en vigueur

Sommet du Goût et de la Gastronomie
ATOUT FRANCE, AGENCE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE

Numéro de dépôt :
4464673
Date de dépôt :
26/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/06/2028
Sommet du Goût et de la Gastronomie de ATOUT FRANCE

Présentation de la marque Sommet du Goût et de la Gastronomie

Déposée par voie électronique le 26 juin 2018 par ATOUT FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sommet du Goût et de la Gastronomie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-29 du 20 juillet 2018.

Le déposant est ATOUT FRANCE, AGENCE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE domicilié(e) 79/81 Rue de Clichy - 75009 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, Monsieur Frédéric GLAIZE domicilié(e) 66 Rue de la Chaussée d'Antin - 75009 - Paris - France.

La marque Sommet du Goût et de la Gastronomie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4464673.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sommet du Goût et de la Gastronomie arrivera à expiration en date du 26 juin 2028.

ATOUT FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BIENVENUE EN FRANCE , Grand SKI , MAISON DE LA FRANCE , LA FRANCE DES 3 OCEANS , Rendez-vous en France Passion , (Marque figurative) , RENDEZ-VOUS FRANCE PARIS ILE-DE-FRANCE , MAISON DE LA FRANCE THE FRENCH CONVENTION BUREAU , RENDEZ-VOUS FRANCE , Showtime in PARIS


ATOUT FRANCE, AGENCE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE - 79/81 Rue de Clichy - 75009 - Paris - France


CABINET PLASSERAUD, Monsieur Frédéric GLAIZE - 66 Rue de la Chaussée d'Antin - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-29

Enregistrement avec modification - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-51

Appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils et instruments scientifiques, optiques, électroniques pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des images ou des données ; supports magnétiques, optiques, acoustiques permettant l'enregistrement sous forme numérique ou analogique du son, des images ou des données ;

Papier, carton et produits ouvrés en ces matières à savoir classeurs, cahiers, boîtes ; produits de l'imprimerie et notamment périodiques, brochures, imprimés ; photographies ; matériel d'instruction et d'enseignement à l'exception des appareils ; caractères d'imprimerie ; clichés ;

Promotion des produits touristiques notamment français ; agence de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires et de matériels publicitaires à savoir tracts, prospectus, imprimés et échantillons ; publication de textes publicitaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; publicité radiophonique et télévisée ; reproduction de documents ; services de conseil pour l'organisation des affaires ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; agence d'informations commerciales ; études et recherches de marchés ; relations publiques ; gestion de fichiers informatiques ; services de bureau à savoir service bureautiques [administration] ; abonnement à des journaux, revues ou services télématiques ou téléinformatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; éditions ou publications de textes, de livres, de revues et de journaux publicitaires sur tous supports notamment papier, supports magnétiques, optiques, acoustiques ;

Diffusion d’informations par voie télématique, téléinformatique, hertzienne ; location de temps d'accès à un serveur de base de données, à un système informatique ; service télématique ; communication par terminaux d'ordinateurs ; télécommunications ; télédiffusion d'images, de sons et de données ; enregistrement, transmission, composition, systématisation de données écrites ou autres au moyen de l'informatique et particulièrement de la télématique ou de la téléinformatique par la mise au point, l'établissement, la maintenance, l'exploitation de logiciels de communication en temps réel ou différé, de logiciels de gestion de bases de données, de didacticiels, de logiciels systèmes ; Agence de presse et d'informations (nouvelles) ;

Informations concernant le tourisme ; agences de tourisme à savoir agence de réservation de voyages ; agences de voyage ; organisation de voyages, d'excursions, de croisières ; visites touristiques ; transport de voyageurs ; accompagnement de voyageurs ; transports aériens ; location de véhicules ; distribution de journaux ; assistance et conseils aux particuliers dans le domaine du tourisme ;

Services de loisirs ; publication de livres ; édition de textes ; production de films ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; organisation de spectacles ; jardins et parcs d'attractions ; éditions ou publications de textes, de livres, de revues et de journaux sur tous supports notamment papier, supports magnétiques, optiques, acoustiques, autres que publicitaires ;

Programmation pour ordinateurs ;

Réservation d'hôtels et de pensions ; services hôteliers ; agences de logement [hôtels, pensions] ; « location de chambres comme hébergement temporaire ; maisons de vacances ; service de camps de vacances [hébergement] ;

Rédaction d'actes, de correspondances ou de tous documents à caractère privé.